{"id":3,"date":"2024-10-23T04:49:45","date_gmt":"2024-10-23T04:49:45","guid":{"rendered":"https:\/\/ashleetxads.org\/?page_id=3"},"modified":"2026-06-01T22:28:43","modified_gmt":"2026-06-02T02:28:43","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/rosabelleshop.com\/fr\/politique-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"<p class=\"wp-block-paragraph\">Derni\u00e8re mise \u00e0 jour le 12-12-2024<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Rosabelle (\u201c nous \u201d, \u201c notre \u201d ou \u201c nos \u201d) s'engage \u00e0 prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e. La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 explique comment vos donn\u00e9es personnelles sont collect\u00e9es, utilis\u00e9es et divulgu\u00e9es par Rosabelle.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 s'applique \u00e0 notre site web et \u00e0 ses sous-domaines associ\u00e9s (collectivement, notre \u201c Service \u201d), ainsi qu'\u00e0 notre application Rosabelle. En acc\u00e9dant \u00e0 notre Service ou en l'utilisant, vous reconnaissez avoir lu et compris la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 ainsi que nos Conditions g\u00e9n\u00e9rales d'utilisation, et vous acceptez que nous collections, stockions, utilisions et divulguions vos informations personnelles conform\u00e9ment \u00e0 celles-ci.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D\u00e9finitions et termes cl\u00e9s Cookie : petite quantit\u00e9 de donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9e par un site web et enregistr\u00e9e par votre navigateur web. Il sert \u00e0 identifier votre navigateur, \u00e0 fournir des analyses et \u00e0 m\u00e9moriser des informations vous concernant, telles que votre langue pr\u00e9f\u00e9r\u00e9e ou vos identifiants de connexion. Soci\u00e9t\u00e9 : lorsque la pr\u00e9sente politique mentionne \u201c Soci\u00e9t\u00e9 \u201d, \u201c nous \u201d, \u201c notre \u201d ou \u201c nos \u201d, elle fait r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 Rosabelle, soci\u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e aux \u00c9tats-Unis, responsable de vos informations en vertu de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9. Pays : lieu o\u00f9 Rosabelle ou les propri\u00e9taires\/fondateurs de Rosabelle sont bas\u00e9s, en l\u2019occurrence les \u00c9tats-Unis. Client : d\u00e9signe l\u2019entreprise, l\u2019organisation ou la personne qui s\u2019inscrit pour utiliser le service Rosabelle afin de g\u00e9rer les relations avec ses clients ou les utilisateurs de ses services. Appareil : tout appareil connect\u00e9 \u00e0 Internet, tel qu\u2019un t\u00e9l\u00e9phone, une tablette, un ordinateur ou tout autre appareil pouvant \u00eatre utilis\u00e9 pour acc\u00e9der \u00e0 Rosabelle et utiliser les services. Adresse IP : Chaque appareil connect\u00e9 \u00e0 Internet se voit attribuer un num\u00e9ro appel\u00e9 adresse IP (Internet Protocol). Ces num\u00e9ros sont g\u00e9n\u00e9ralement attribu\u00e9s par blocs g\u00e9ographiques. Une adresse IP permet souvent d\u2019identifier l\u2019emplacement \u00e0 partir duquel un appareil se connecte \u00e0 Internet. Personnel : d\u00e9signe les personnes employ\u00e9es par Rosabelle ou sous contrat pour fournir un service pour le compte de l\u2019une des parties. Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel : toute information qui, directement, indirectement ou en combinaison avec d\u2019autres informations \u2014 y compris un num\u00e9ro d\u2019identification personnel \u2014 permet l\u2019identification ou rend identifiable une personne physique. Service : d\u00e9signe le service fourni par Rosabelle tel que d\u00e9crit dans les conditions g\u00e9n\u00e9rales correspondantes (le cas \u00e9ch\u00e9ant) et sur cette plateforme. Service tiers : d\u00e9signe les annonceurs, les sponsors de concours, les partenaires promotionnels et marketing, ainsi que toute autre entit\u00e9 fournissant notre contenu ou dont nous estimons que les produits ou services sont susceptibles de vous int\u00e9resser. Site web : le site de Rosabelle, accessible via cette URL : https:\/\/rosabelleshop.com\/. Vous : une personne physique ou morale inscrite aupr\u00e8s de Rosabelle pour utiliser les Services.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Quelles sont les informations que nous recueillons ? Nous recueillons des informations aupr\u00e8s de vous lorsque vous visitez notre site web, que vous vous inscrivez sur notre site, que vous passez une commande, que vous vous abonnez \u00e0 notre bulletin d'information, que vous r\u00e9pondez \u00e0 une enqu\u00eate ou que vous remplissez un formulaire. Ces informations peuvent \u00eatre les suivantes<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Nom \/ Nom d'utilisateur<\/li>\n\n\n\n<li>Num\u00e9ros de t\u00e9l\u00e9phone<\/li>\n\n\n\n<li>Adresses \u00e9lectroniques<\/li>\n\n\n\n<li>Adresses postales<\/li>\n\n\n\n<li>Adresses de facturation<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Comment utilisons-nous les informations que nous recueillons ? Les informations que nous recueillons aupr\u00e8s de vous peuvent \u00eatre utilis\u00e9es de l'une des mani\u00e8res suivantes :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Pour personnaliser votre exp\u00e9rience (vos informations nous aident \u00e0 mieux r\u00e9pondre \u00e0 vos besoins individuels).<\/li>\n\n\n\n<li>Pour am\u00e9liorer notre site web (nous nous effor\u00e7ons continuellement d'am\u00e9liorer les offres de notre site web sur la base des informations et des commentaires que nous recevons de votre part).<\/li>\n\n\n\n<li>Am\u00e9liorer le service \u00e0 la client\u00e8le (vos informations nous aident \u00e0 r\u00e9pondre plus efficacement \u00e0 vos demandes de service \u00e0 la client\u00e8le et \u00e0 vos besoins d'assistance).<\/li>\n\n\n\n<li>Pour traiter les transactions.<\/li>\n\n\n\n<li>Pour administrer un concours, une promotion, une enqu\u00eate ou une autre fonction du site.<\/li>\n\n\n\n<li>Envoyer des courriers \u00e9lectroniques p\u00e9riodiques.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans quels cas Rosabelle utilise-t-elle les informations des utilisateurs finaux provenant de tiers ? Rosabelle collecte les donn\u00e9es des utilisateurs finaux n\u00e9cessaires \u00e0 la fourniture des services Rosabelle \u00e0 nos clients. Les utilisateurs finaux peuvent nous fournir volontairement des informations qu\u2019ils ont rendues publiques sur les r\u00e9seaux sociaux. Si vous nous fournissez de telles informations, nous pouvons collecter des informations accessibles au public \u00e0 partir des r\u00e9seaux sociaux que vous avez indiqu\u00e9s. Vous pouvez contr\u00f4ler la quantit\u00e9 d'informations que les r\u00e9seaux sociaux rendent publiques en vous rendant sur ces sites et en modifiant vos param\u00e8tres de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Quand Rosabelle utilise-t-elle les informations client provenant de tiers ? Nous recevons certaines informations de la part de tiers lorsque vous nous contactez. Par exemple, lorsque vous nous communiquez votre adresse e-mail pour manifester votre int\u00e9r\u00eat \u00e0 devenir client de Rosabelle, nous recevons des informations d\u2019un tiers qui fournit \u00e0 Rosabelle des services automatis\u00e9s de d\u00e9tection de fraude. Nous collectons \u00e9galement, \u00e0 l'occasion, des informations rendues publiques sur les r\u00e9seaux sociaux. Vous pouvez contr\u00f4ler la quantit\u00e9 d'informations que les r\u00e9seaux sociaux rendent publiques en vous rendant sur ces sites et en modifiant vos param\u00e8tres de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Partageons-nous les informations que nous recueillons avec des tiers ? Nous pouvons partager les informations que nous recueillons, qu'elles soient personnelles ou non, avec des tiers tels que des annonceurs, des sponsors de concours, des partenaires promotionnels et marketing, et d'autres personnes qui fournissent notre contenu ou dont nous pensons que les produits ou services peuvent vous int\u00e9resser. Nous pouvons \u00e9galement les partager avec nos soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es et partenaires commerciaux actuels et futurs et, si nous sommes impliqu\u00e9s dans une fusion, une vente d'actifs ou une autre r\u00e9organisation commerciale, nous pouvons \u00e9galement partager ou transf\u00e9rer vos informations personnelles et non personnelles \u00e0 nos successeurs.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pouvons engager des prestataires de services tiers de confiance pour ex\u00e9cuter des fonctions et nous fournir des services, tels que l'h\u00e9bergement et la maintenance de nos serveurs et du site web, le stockage et la gestion des bases de donn\u00e9es, la gestion des courriers \u00e9lectroniques, le marketing de stockage, le traitement des cartes de cr\u00e9dit, le service client\u00e8le et l'ex\u00e9cution des commandes de produits et de services que vous pouvez acheter par l'interm\u00e9diaire du site web. Nous partagerons probablement vos informations personnelles, et \u00e9ventuellement certaines informations non personnelles, avec ces tiers afin de leur permettre de fournir ces services pour nous et pour vous.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pouvons partager des parties des donn\u00e9es de nos fichiers journaux, y compris les adresses IP, \u00e0 des fins d'analyse avec des tiers tels que des partenaires d'analyse web, des d\u00e9veloppeurs d'applications et des r\u00e9seaux publicitaires. Si votre adresse IP est partag\u00e9e, elle peut \u00eatre utilis\u00e9e pour estimer la localisation g\u00e9n\u00e9rale et d'autres donn\u00e9es techniques telles que la vitesse de connexion, le fait que vous ayez visit\u00e9 le site web dans un lieu partag\u00e9 et le type d'appareil utilis\u00e9 pour visiter le site web. Ils peuvent regrouper des informations sur notre publicit\u00e9 et sur ce que vous voyez sur le site web, puis fournir des audits, des recherches et des rapports pour nous et nos annonceurs.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pouvons \u00e9galement divulguer des informations personnelles et non personnelles vous concernant \u00e0 des repr\u00e9sentants du gouvernement ou des forces de l'ordre ou \u00e0 des parties priv\u00e9es si nous le jugeons, \u00e0 notre seule discr\u00e9tion, n\u00e9cessaire ou appropri\u00e9 pour r\u00e9pondre \u00e0 des r\u00e9clamations, \u00e0 des proc\u00e9dures l\u00e9gales (y compris des citations \u00e0 compara\u00eetre), pour prot\u00e9ger nos droits et int\u00e9r\u00eats ou ceux d'un tiers, la s\u00e9curit\u00e9 du public ou de toute personne, pour pr\u00e9venir ou arr\u00eater toute activit\u00e9 ill\u00e9gale, contraire \u00e0 l'\u00e9thique ou pouvant faire l'objet d'une action en justice, ou pour nous conformer \u00e0 des d\u00e9cisions de justice, des lois, des r\u00e8gles et des r\u00e9glementations applicables.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">O\u00f9 et quand les informations sont-elles collect\u00e9es aupr\u00e8s des clients et des utilisateurs finaux ? Rosabelle recueille les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que vous nous communiquez. Nous pouvons \u00e9galement recevoir des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant de la part de tiers, comme indiqu\u00e9 ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Comment utilisons-nous votre adresse \u00e9lectronique ? En soumettant votre adresse \u00e9lectronique sur ce site web, vous acceptez de recevoir des courriels de notre part. Vous pouvez \u00e0 tout moment annuler votre participation \u00e0 l'une de ces listes de diffusion en cliquant sur le lien d'exclusion ou sur toute autre option de d\u00e9sinscription figurant dans l'e-mail concern\u00e9. Nous n'envoyons des courriels qu'aux personnes qui nous ont autoris\u00e9s \u00e0 les contacter, soit directement, soit par l'interm\u00e9diaire d'un tiers. Nous n'envoyons pas d'e-mails commerciaux non sollicit\u00e9s, car nous d\u00e9testons les spams autant que vous. En nous communiquant votre adresse \u00e9lectronique, vous acceptez \u00e9galement que nous l'utilisions pour cibler l'audience des clients sur des sites tels que Facebook, o\u00f9 nous affichons des publicit\u00e9s personnalis\u00e9es \u00e0 l'intention de personnes sp\u00e9cifiques qui ont choisi de recevoir des communications de notre part. Les adresses \u00e9lectroniques communiqu\u00e9es uniquement par le biais de la page de traitement des commandes seront utilis\u00e9es dans le seul but de vous envoyer des informations et des mises \u00e0 jour concernant votre commande. Toutefois, si vous nous avez communiqu\u00e9 la m\u00eame adresse \u00e9lectronique par une autre m\u00e9thode, nous pourrons l'utiliser \u00e0 l'une des fins \u00e9nonc\u00e9es dans la pr\u00e9sente politique. Remarque : si vous souhaitez \u00e0 tout moment vous d\u00e9sinscrire pour ne plus recevoir de courriers \u00e9lectroniques, vous trouverez des instructions d\u00e9taill\u00e9es de d\u00e9sinscription au bas de chaque courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Combien de temps conservons-nous vos donn\u00e9es ? Nous conservons vos donn\u00e9es uniquement aussi longtemps que n\u00e9cessaire pour vous fournir Rosabelle et atteindre les objectifs d\u00e9crits dans la pr\u00e9sente politique. Il en va de m\u00eame pour toute personne avec laquelle nous partageons vos donn\u00e9es et qui fournit des services pour notre compte. Lorsque nous n'aurons plus besoin d'utiliser vos donn\u00e9es et que leur conservation ne sera plus requise par la loi, nous les supprimerons de nos syst\u00e8mes ou les anonymiserons afin de ne plus pouvoir vous identifier.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Comment prot\u00e9geons-nous vos informations ? Nous mettons en \u0153uvre diverses mesures de s\u00e9curit\u00e9 afin de garantir la protection de vos informations personnelles lorsque vous passez une commande ou que vous saisissez, transmettez ou consultez vos informations personnelles. Nous utilisons un serveur s\u00e9curis\u00e9. Toutes les informations sensibles ou relatives \u00e0 votre carte bancaire sont transmises via la technologie SSL (Secure Socket Layer), puis crypt\u00e9es dans la base de donn\u00e9es de nos prestataires de paiement. Seules les personnes disposant de droits d\u2019acc\u00e8s sp\u00e9ciaux \u00e0 ces syst\u00e8mes et tenues de pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 de ces informations y ont acc\u00e8s. Une fois la transaction effectu\u00e9e, vos informations confidentielles (num\u00e9ros de carte bancaire, num\u00e9ros de s\u00e9curit\u00e9 sociale, donn\u00e9es financi\u00e8res, etc.) ne sont jamais conserv\u00e9es dans nos fichiers. Toutefois, nous ne pouvons garantir la s\u00e9curit\u00e9 absolue des informations que vous transmettez \u00e0 Rosabelle, ni garantir que vos informations sur le Service ne pourront pas \u00eatre consult\u00e9es, divulgu\u00e9es, modifi\u00e9es ou d\u00e9truites \u00e0 la suite d\u2019une faille dans nos mesures de s\u00e9curit\u00e9 physiques, techniques ou organisationnelles.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Mes donn\u00e9es pourraient-elles \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es vers d'autres pays ? Rosabelle est une soci\u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9e aux \u00c9tats-Unis. Les informations collect\u00e9es via notre site web, lors d\u2019interactions directes avec vous ou dans le cadre de l\u2019utilisation de nos services d\u2019assistance peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es de temps \u00e0 autre vers nos bureaux ou notre personnel, ou vers des tiers, situ\u00e9s partout dans le monde, et peuvent \u00eatre consult\u00e9es et h\u00e9berg\u00e9es n\u2019importe o\u00f9 dans le monde, y compris dans des pays qui ne disposent pas n\u00e9cessairement de lois d\u2019application g\u00e9n\u00e9rale r\u00e9gissant l\u2019utilisation et le transfert de ces donn\u00e9es. Dans toute la mesure autoris\u00e9e par la loi applicable, en utilisant l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments susmentionn\u00e9s, vous consentez volontairement au transfert transfrontalier et \u00e0 l\u2019h\u00e9bergement de ces informations.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les informations collect\u00e9es via le service Rosabelle sont-elles s\u00e9curis\u00e9es ? Nous prenons des pr\u00e9cautions pour prot\u00e9ger la s\u00e9curit\u00e9 de vos informations. Nous avons mis en place des proc\u00e9dures physiques, \u00e9lectroniques et de gestion visant \u00e0 prot\u00e9ger vos informations, \u00e0 emp\u00eacher tout acc\u00e8s non autoris\u00e9, \u00e0 pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es et \u00e0 garantir une utilisation correcte de vos informations. Cependant, ni les personnes ni les syst\u00e8mes de s\u00e9curit\u00e9 ne sont infaillibles, y compris les syst\u00e8mes de chiffrement. De plus, les personnes peuvent commettre des infractions intentionnelles, commettre des erreurs ou ne pas respecter les politiques en vigueur. Par cons\u00e9quent, bien que nous mettions tout en \u0153uvre pour prot\u00e9ger vos informations personnelles, nous ne pouvons garantir leur s\u00e9curit\u00e9 absolue. Si la l\u00e9gislation applicable impose une obligation de protection de vos informations personnelles \u00e0 laquelle il est impossible de d\u00e9roger, vous acceptez que la faute intentionnelle serve de crit\u00e8re pour \u00e9valuer notre respect de cette obligation.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Puis-je mettre \u00e0 jour ou corriger mes informations ? Les droits dont vous disposez pour demander la mise \u00e0 jour ou la correction des informations collect\u00e9es par Rosabelle d\u00e9pendent de votre relation avec Rosabelle. Les membres du personnel peuvent mettre \u00e0 jour ou corriger leurs informations conform\u00e9ment \u00e0 nos politiques internes en mati\u00e8re d\u2019emploi. Les clients ont le droit de demander la limitation de certaines utilisations et divulgations de leurs informations personnelles identifiables, comme indiqu\u00e9 ci-dessous. Vous pouvez nous contacter pour (1) mettre \u00e0 jour ou corriger vos informations personnelles identifiables, (2) modifier vos pr\u00e9f\u00e9rences concernant les communications et autres informations que vous recevez de notre part, ou (3) supprimer les informations personnelles identifiables vous concernant conserv\u00e9es dans nos syst\u00e8mes (sous r\u00e9serve du paragraphe suivant), en r\u00e9siliant votre compte. Ces mises \u00e0 jour, corrections, modifications et suppressions n\u2019affecteront pas les autres informations que nous conservons, ni les informations que nous avons fournies \u00e0 des tiers en vertu de la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9 avant ladite mise \u00e0 jour, correction, modification ou suppression. Afin de prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e et votre s\u00e9curit\u00e9, nous pouvons prendre des mesures raisonnables (telles que la demande d\u2019un mot de passe unique) pour v\u00e9rifier votre identit\u00e9 avant de vous accorder l\u2019acc\u00e8s \u00e0 votre profil ou d\u2019effectuer des corrections. Il vous incombe de pr\u00e9server \u00e0 tout moment la confidentialit\u00e9 de votre mot de passe unique et des informations relatives \u00e0 votre compte.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous devez savoir qu'il n'est pas technologiquement possible de supprimer de notre syst\u00e8me tous les enregistrements des informations que vous nous avez fournies. La n\u00e9cessit\u00e9 de sauvegarder nos syst\u00e8mes pour prot\u00e9ger les informations contre toute perte accidentelle signifie qu'une copie de vos informations peut exister sous une forme non effa\u00e7able qu'il nous sera difficile, voire impossible, de retrouver. D\u00e8s r\u00e9ception de votre demande, toutes les informations personnelles stock\u00e9es dans les bases de donn\u00e9es que nous utilisons activement et dans d'autres supports facilement consultables seront mises \u00e0 jour, corrig\u00e9es, modifi\u00e9es ou supprim\u00e9es, selon le cas, d\u00e8s que possible et dans la mesure o\u00f9 cela est raisonnablement et techniquement r\u00e9alisable.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si vous \u00eates un utilisateur final et que vous souhaitez mettre \u00e0 jour, supprimer ou recevoir les informations dont nous disposons \u00e0 votre sujet, vous pouvez le faire en contactant l'organisation dont vous \u00eates client.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Le personnel&nbsp;<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si vous \u00eates salari\u00e9 ou candidat chez Rosabelle, nous recueillons les informations que vous nous communiquez de votre plein gr\u00e9. Nous utilisons ces informations \u00e0 des fins de gestion des ressources humaines, notamment pour g\u00e9rer les avantages sociaux des salari\u00e9s et \u00e9valuer les candidatures.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous pouvez nous contacter pour (1) mettre \u00e0 jour ou corriger vos informations, (2) modifier vos pr\u00e9f\u00e9rences concernant les communications et autres informations que vous recevez de notre part, ou (3) recevoir un relev\u00e9 des informations dont nous disposons \u00e0 votre sujet. Ces mises \u00e0 jour, corrections, modifications et suppressions n'affecteront pas les autres informations que nous conservons ou les informations fournies \u00e0 des tiers en vertu de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 avant la mise \u00e0 jour, la correction, la modification ou la suppression.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Vente d'entreprise&nbsp;<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous nous r\u00e9servons le droit de transmettre des informations \u00e0 un tiers en cas de vente, de fusion ou de tout autre transfert de la totalit\u00e9 ou de la quasi-totalit\u00e9 des actifs de Rosabelle ou de l\u2019une de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es (telles que d\u00e9finies dans les pr\u00e9sentes), ou de la partie de Rosabelle ou de l\u2019une de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es \u00e0 laquelle le Service se rapporte, ou dans le cas o\u00f9 nous cesserions nos activit\u00e9s ou d\u00e9poserions une demande, ou si une demande de faillite, de redressement judiciaire ou de proc\u00e9dure similaire \u00e9tait d\u00e9pos\u00e9e \u00e0 notre encontre, \u00e0 condition que ce tiers s\u2019engage \u00e0 respecter les termes de la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Affili\u00e9s&nbsp;<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 communiquer des informations (y compris des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel) vous concernant \u00e0 nos soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es. Aux fins de la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9, le terme \u201c soci\u00e9t\u00e9 affili\u00e9e \u201d d\u00e9signe toute personne physique ou morale qui contr\u00f4le directement ou indirectement Rosabelle, est contr\u00f4l\u00e9e par celle-ci ou est sous contr\u00f4le commun avec celle-ci, que ce soit par le biais d\u2019une participation ou de toute autre mani\u00e8re. Toute information vous concernant que nous communiquons \u00e0 nos soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es sera trait\u00e9e par ces derni\u00e8res conform\u00e9ment aux dispositions de la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Droit applicable&nbsp;<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La pr\u00e9sente politique de protection de la vie priv\u00e9e est r\u00e9gie par les lois des \u00c9tats-Unis, sans tenir compte des dispositions relatives aux conflits de lois. Vous acceptez la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux pour toute action ou tout litige survenant entre les parties dans le cadre de la pr\u00e9sente politique de protection de la vie priv\u00e9e, \u00e0 l'exception des personnes qui peuvent avoir le droit de d\u00e9poser des r\u00e9clamations au titre du bouclier de protection de la vie priv\u00e9e ou du cadre Suisse-\u00c9tats-Unis.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le pr\u00e9sent accord et votre utilisation du site web sont r\u00e9gis par le droit des \u00c9tats-Unis, \u00e0 l'exclusion des r\u00e8gles de conflit de lois. Votre utilisation du site web peut \u00e9galement \u00eatre soumise \u00e0 d'autres lois locales, \u00e9tatiques, nationales ou internationales.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En utilisant Rosabelle ou en nous contactant directement, vous acceptez la pr\u00e9sente Politique de confidentialit\u00e9. 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